Proclamation royale de 1763

La Proclamation royale de 1763 fut promulguée à la suite de la cession, par la France à la Grande-Bretagne, de nouveaux territoires nord-américains en vertu du traité de Paris (1763). Elle fondait un programme de réorganisation impériale visant à renforcer l’autorité centrale par le resserrement des liens de contrôle métropolitain au triple point de vue commercial, fiscal et politique. Accordant une place prépondérante à la question autochtone, elle suscita en revanche des oppositions, tant au sein des Treize Colonies que dans la province de Québec, et fut graduellement abandonnée pour être finalement remplacée par l’Acte de Québec en 1774.