KNELLER, HENRY, avocat, procureur général, décédé en Angleterre en mars 1776.
Henry Kneller arrive au Canada peu après la Conquête, soit en 1763 ou l’année suivante. Nommé greffier de la couronne le 2 octobre 1764, il est assermenté comme sous-greffier du Conseil de Québec le 3 novembre, et, le 13, il est nommé registraire de la Cour de la chancellerie. Le 23 mars 1765, Kneller obtient une commission d’attorney, la plus ancienne que l’on connaisse au Québec avec celle de Williams Conyngham. Il semble même qu’il ait obtenu l’autorisation de pratiquer le droit avant cette date puisque dans la Gazette de Québec du 28 février 1765 on annonce qu’il a été admis comme praticien à la Cour du banc du roi, lors de la première séance de cette cour, en même temps que Conyngham, Jeremy Condy Russell et John Burke, et qu’il a prêté les serments requis. Alléguant ses nombreuses occupations, Kneller démissionne de son emploi de sous-greffier du conseil le 11 juin 1765. Il quitte le poste de registraire de la Cour de la chancellerie peu de temps après car sa signature n’apparaît plus sur les documents relatifs à cette cour après le mois d’août 1765. Le 22 juillet 1767, il reçoit une commission de barrister.
Kneller est grandement apprécié, tant par le gouverneur Murray que par Guy Carleton*. À l’automne de 1769, ce dernier accorde un congé d’un an à Francis Maseres*, afin de lui permettre de retourner en Angleterre, et il nomme Kneller procureur général intérimaire, c’est-à-dire avocat de la couronne intérimaire. Cette nomination est confirmée par le roi au début de l’année 1770. Carleton recommande de plus la nomination de Kneller au poste de procureur général en titre, s’il est impossible de trouver un juriste qualifié connaissant la langue française.
À la demande du conseil, Kneller rédige l’ordonnance pour rendre plus efficace l’administration de la justice et réglementer les cours civiles de la province. Cette ordonnance fait suite au rapport du comité chargé d’enquêter sur l’administration de la justice par les juges de paix, comité formé pour répondre aux nombreuses plaintes portant sur l’incompétence de ces juges et sur les abus commis par eux. Adoptée le 1er février 1770, l’ordonnance abolit la compétence des juges de paix en matière de propriété, crée, dans le district de Montréal, une Cour des plaids communs, indépendante de celle du district de Québec, décrète que ces cours siégeront à l’avenir durant toute l’année et adoucit les règles concernant l’exécution des jugements. Elle est très mal accueillie par les marchands anglais dont plusieurs sont juges de paix et se voient ainsi retirer leur compétence en matière de propriété privée. Les marchands lui reprochent aussi de permettre à leurs créanciers de les poursuivre durant toute l’année et d’accorder une trop grande protection à leurs débiteurs. Ces protestations n’eurent cependant aucun effet.
En octobre 1771, Kneller est nommé avocat général à la Cour de vice-amirauté, succédant à George Suckling. En 1772, il est nommé, d’après la Gazette de Québec, procureur général en titre. Kneller retourne en 1775 en Angleterre où il meurt au mois de mars de l’année suivante.
APC, MG 11, [CO 42] Q, 7, p.1 ; 8, p.83 ; MG 23, GII, 1, sér. 1, 2, p.190 ; RG 1, E1, 1, p.56 ; 2, pp.9s. ; RG 4, B8, 28, p.86.— PRO, CO 42/2, pp.98, 100 ; 42/3, p.136 ; 42/6, p.213 (copies aux APC).— Doc. relatifs à l’hist. constitutionnelle, 1759–1791 (Shortt et Doughty ; 1921), I : 376–396 ; II : 703.— Rapports sur les lois de Québec, 1767–1770, W. P. M. Kennedy et Gustave Lanctot, édit. (Ottawa, 1931).— La Gazette de Québec, 28 févr., 20 juin 1765, 1er oct. 1772.— P.-G. Roy, Les avocats de la région de Québec, 232.— Wallace, Macmillan dictionary, 373.— Brunet, Les Canadiens après la Conquête, 227–229.— Burt, Old prov. of Que. (1968), I : 156–158.— Neatby, Quebec, 97–99.— L’Heureux, L’organisation judiciaire, Revue générale de droit, 1 : 288–290, 294s., 314–316, 318, 322.-W. R. Riddell, The first court of chancery in Canada, Boston University Law Rev. (Boston), II (1922) : 241.
Jacques L’Heureux, « KNELLER, HENRY », dans Dictionnaire biographique du Canada, vol. 4, Université Laval/University of Toronto, 2003– , consulté le 3 déc. 2024, https://www.biographi.ca/fr/bio/kneller_henry_4F.html.
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Auteur de l'article: | Jacques L’Heureux |
Titre de l'article: | KNELLER, HENRY |
Titre de la publication: | Dictionnaire biographique du Canada, vol. 4 |
Éditeur: | Université Laval/University of Toronto |
Année de la publication: | 1980 |
Année de la révision: | 1980 |
Date de consultation: | 3 déc. 2024 |