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ARCHAMBEAULT, sir HORACE (baptisé François-Xavier-Horace), avocat, professeur, homme politique, fonctionnaire et juge, né le 6 mars 1857 à L’Assomption, Bas-Canada, fils de Louis Archambeault* et de Marguerite-Élisabeth Dugal ; le 27 septembre 1882, il épousa à Québec Élizabeth Lelièvre, et ils n’eurent pas d’enfants ; décédé le 25 août 1918 à Trois-Pistoles, Québec, et inhumé le 28 dans le cimetière Notre-Dame-des-Neiges, à Montréal.

Horace Archambeault fait des études classiques au collège de L’Assomption de 1867 à 1875 et les termine au petit séminaire de Québec. Il entreprend, par la suite, des études à l’université Laval, où il obtient une licence en droit en 1878. La même année, il est admis au barreau. Aussitôt, il s’installe à Montréal et commence une carrière d’avocat.

Archambeault s’associe d’abord à l’avocat Louis-Henri Archambeault, puis constitue une société avec Henri-Benjamin Rainville et Honoré Gervais. Il semble jouir d’une bonne réputation, sans atteindre toutefois la renommée de certains de ses collègues. Il occupe diverses fonctions au sein du barreau. Après avoir été membre du conseil du barreau de Montréal, de 1890 à 1898, il en assume la vice-présidence, puis il remplit les fonctions de bâtonnier du barreau de Montréal et du Barreau de la province de Québec en 1900–1901.

Dès 1881, alors qu’il est encore un tout jeune praticien, Archambeault devient professeur de droit commercial et de droit maritime à la succursale de l’université Laval, à Montréal. L’enseignement du droit est alors confié exclusivement à des juristes chevronnés et il est tout à fait inhabituel d’engager un débutant. À l’instar de la plupart de ses collègues de Québec et de Montréal, il se voit décerner un doctorat à titre de professeur en 1886, ce qui le dispense de rédiger et de soutenir une thèse. Il succède, en 1915, à Michel Mathieu au poste de doyen de la faculté de droit et assume cette fonction jusqu’à son décès. Sous son décanat, l’université offre un programme de cours de droit commercial destiné à l’Association des femmes d’affaires de Montréal. À la même époque, l’université de Montréal, encore sous la tutelle de l’université Laval, souhaite acquérir son autonomie. Pour y parvenir, le vice-recteur et évêque auxiliaire du diocèse de Montréal, Georges Gauthier, doit convaincre chacune des facultés, celles-ci étant alors constituées en corporations distinctes. Il commence son offensive en cherchant à persuader Archambeault et son corps professoral. Une fois les réticences vaincues, la faculté de droit se prononce en faveur de la fusion. Par la suite, les autres facultés suivront. Le processus enclenché conduira finalement, après des négociations complexes, à l’indépendance de la succursale montréalaise, en 1920.

Le père d’Archambeault ayant démissionné, en juin 1888, de son siège de conseiller législatif, à titre de représentant de la division de Repentigny, c’est à son fils qu’on fait appel pour lui succéder. Perçu comme un conservateur national, Archambeault devient finalement libéral. Durant les 20 ans où il siège comme conseiller, il prend une part active aux débats. La présidence du conseil lui échoit en 1897. La même année, le premier ministre Félix-Gabriel Marchand* le nomme procureur général, et il conserve les mêmes fonctions dans le gouvernement de Simon-Napoléon Parent. Certains avaient vu Archambeault comme successeur possible de Parent. Au moment de la chute de celui-ci en 1905, il est cependant aisément supplanté par Lomer Gouin*. Resté fidèle à Parent jusqu’au bout, il n’est pas membre du nouveau cabinet.

Les tâches dévolues à Archambeault en tant que procureur général sont surtout liées à l’administration de la justice. Il s’illustre comme réformateur au moment de la présentation d’un projet de loi sur les accidents du travail en 1904. Le droit civil, tel qu’il s’applique alors, oblige l’ouvrier qui désire obtenir des indemnités à la suite d’un accident survenu au cours de son travail à établir l’existence d’une faute de son employeur. Or, le développement de l’entreprise manufacturière a transformé radicalement l’accident du travail. Souvent, il est impossible de prouver la faute de qui que se soit, si tant est d’ailleurs qu’il y en ait une. Dans la loi proposée par Archambeault, empruntée à la législation française, on entend soumettre les accidents du travail à un régime juridique particulier. Désormais, le patron serait responsable, en tant que chef d’entreprise, des accidents survenus à ses ouvriers, même en l’absence de faute de sa part. La réforme devra toutefois attendre la fin de la décennie avant de devenir loi.

Après avoir refusé, en 1906, de siéger à la Cour suprême du Canada en tant que successeur du juge Henri-Elzéar Taschereau, Archambeault accepte, deux ans plus tard, de devenir juge à la Cour du banc du roi. Il est promu juge en chef de cette cour et, par le fait même, juge en chef de la province, en 1911, après le départ de sir Louis-Amable Jetté.

Les nombreux jugements rendus par Archambeault durant la décennie où il siège à la cour permettent de découvrir les traits dominants de sa pensée juridique. Il se montre généralement respectueux du partage des pouvoirs entre les composantes de l’État. À ses yeux, on a reconnu au législatif et au judiciaire des tâches spécifiques et l’un n’a pas à se substituer à l’autre. Le style de ses jugements ne varie guère. L’effort de synthèse est constant. Archambeault décrit avec précision les faits à la base du litige et expose clairement les questions de droit à envisager. Il adopte généralement un raisonnement formaliste, en privilégiant une approche exégétique des textes. Contrairement à des juristes de l’époque qui appuyaient leur argumentation sur de nombreuses citations empruntées à des décisions judiciaires et à des ouvrages de doctrine, il limite ses renvois à l’essentiel, s’efforçant d’éviter les empiètements de la common law sur le droit civil.

La rigueur du raisonnement n’empêche cependant pas Archambeault d’évoquer l’équité et la justice. D’ailleurs, même s’il est, à l’instar de ses collègues, un tenant du libéralisme économique, il s’efforce de donner une interprétation large et généreuse à la loi sur les accidents du travail, en vigueur depuis 1909. Il fait preuve de beaucoup moins de souplesse en 1915 quand il se prononce sur la requête d’Annie Macdonald* Langstaff, qui demande que la cour ordonne au barreau de l’admettre à l’étude du droit. Il interprète alors rigoureusement la lettre de la loi pour conclure à l’impossibilité, pour les femmes, d’accéder à la pratique du droit sans une intervention législative.

Nommé conseiller de la reine par le gouverneur général en 1889, Archambeault est créé chevalier en 1915. Pendant qu’il est juge en chef, on l’appelle, à deux reprises, pour remplacer le lieutenant-gouverneur, à titre d’administrateur de la province.

Sir Horace Archambeault, pourvu d’une ambition modérée, demeure un personnage d’importance secondaire. Malgré ses qualités et ses états de service, il ne peut espérer devenir premier ministre. En revanche, il assume d’importantes responsabilités universitaires et judiciaires. Par son action, d’abord comme parlementaire puis comme juge, il contribue à l’émergence du droit social québécois.

Sylvio Normand

Sir Horace Archambeault est l’auteur d’un article intitulé « De l’étude du droit romain », paru dans la Thémis (Montréal), 1 (1879–1880) : 150–160 ; il a aussi publié deux de ses discours faits devant le Conseil législatif : un premier intitulé Discours prononcé par l’hon. MHArchambeault le 10 juillet 1888 au Conseil législatif sur la question des biens des jésuites (Québec, 1888), texte extrait des Débats du Conseil législatif, et un deuxième, livré le 1er juin 1904 et publié dans la brochure qui reproduit le texte de la Loi relative aux dommages résultant des accidents du travail (Québec, 1904).

AC, Montréal, État civil, Catholiques, Cimetière Notre-Dame-des-Neiges (Montréal), 28 août 1918.— ANQ-M, CE5-l4, 8 mars 1857.— ANQ-Q, CE1-1, 27 sept. 1882.— La Presse, 26 août 1918.— F.-J. Audet, les Juges en chef de la province de Québec, 1764–1924 (Québec, 1927), 167s..— DPQ. J. Hamelin et al., la Presse québécoise, 4 : 8s. Jean Hétu, Album souvenir, 1878–1978 ; centenaire de la faculté de droit de l’université de Montréal (Montréal, 1978). J.-J. Lefebvre, « les Archambault au Conseil législatif ; quelques précisions sur sir Horace, l’hon. Louis et l’hon. Pierre-Urgel Archambault », BRH, 59 (1953) : 2328. Le Jeune, Dictionnaire. Edmond Orban, le Conseil législatif de Québec, 1867–1967 (Paris et Montréal, 1967).— Rapports judiciaires de Québec: Cour du banc du roi (Québec), 1908–1918. G.-É. Rinfret, Histoire du Barreau de Montréal (Cowansville, Québec, 1989). P.-G. Roy, les Avocats de la région de Québec ; les Juges de la prov. de Québec. Rumilly, Hist. de la prov. de Québec, 511.— Gustave Turcotte, le Conseil législatif de Québec, 1774–1933 (Beauceville, Québec, 1933).

Bibliographie générale

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Sylvio Normand, « ARCHAMBEAULT, sir HORACE », dans Dictionnaire biographique du Canada, vol. 14, Université Laval/University of Toronto, 2003– , consulté le 19 avril 2014, http://www.biographi.ca/fr/bio/archambeault_horace_14F.html.

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Auteur de l'article:   Sylvio Normand
Titre de l'article:   ARCHAMBEAULT, sir HORACE
Titre de la publication:   Dictionnaire biographique du Canada, vol. 14
Éditeur:   Université Laval/University of Toronto
Année de la publication:   1998
Année de la révision:   1998
Date de consultation:   19 avril 2014