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STEWART, PETER, juge et homme politique, né en 1725 à Campbeltown, Écosse ; décédé le 10 octobre 1805 à Charlottetown.

Peter Stewart était un des plus jeunes fils du révérend Charles Stuart et d’Annabella Campbell, fille de John Campbell of Kildalloig, trésorier de Kintyre. Son père fut ministre de l’Église d’Écosse à Campbeltown, de 1709 à 1765. Peter fit son stage de clerc chez un avocat d’Édimbourg, et, pendant quelques années, il travailla dans un bureau d’avocat de cette ville. Par la suite, il exploita, mais sans succès, un commerce de pêche dans son village natal. En 1758, il épousa Helen MacKinnon, et ils eurent plusieurs enfants, dont John* et Charles qui devinrent célèbres dans l’île Saint-Jean (Île-du-Prince-Édouard). Devenu veuf vers 1770, Stewart épousa Sarah Hamilton, fille d’un capitaine Hamilton, de Drummond, en Écosse, cousine germaine de Ralph Abercromby qui devint un distingué général britannique. On ne sait pas exactement le nombre d’enfants que Stewart eut de ses deux mariages.

La famille Stewart commença de s’intéresser à l’île Saint-Jean dés 1770 lorsque Robert, le frère de Peter, y installa une colonie de Highlanders sur le lot no 18. Cette entreprise n’eut pas beaucoup de succès, mais elle permit à Robert d’acquérir de l’influence sur d’autres propriétaires et sur le gouvernement britannique ; il en usa – avec l’aide du procureur général d’Écosse, James William Montgomery – en faveur de son frère qui vivait péniblement, pour lui faire accorder le poste de juge en chef en 1775. Cette fonction réservait un traitement annuel de £200 seulement, prélevé sur des redevances qui n’étaient pas perçues ; ce poste ne s’avérait guère intéressant et, depuis que son dernier titulaire John Duport était mort dans la misère en 1774, il n’était pas occupé. Mais Peter, qui ne possédait pas les qualifications nécessaires pour occuper une fonction judiciaire, ne pouvait se permettre d’être trop exigeant ; de plus, sa piètre formation juridique avait été faite en droit écossais plutôt qu’en common law anglaise que Whitehall avait toujours considérée comme devant servir de base à un système judiciaire colonial. Déjà père de neuf enfants, il justifia principalement sa demande par ses besoins financiers.

Saisissant une nouvelle chance au vol, Peter Stewart offrit de voir au transport d’émigrants au nom de Montgomery, et, avec l’associé de ce dernier, David Higgins*, il négocia la location d’une grande ferme sur le lot no 34. En juin 1775, le nouveau juge en chef, plein d’enthousiasme, ne voyait aucune difficulté à trouver des locataires, se fondant sur « le vibrant désir qu’avait le bas peuple d’émigrer » de ce pays. Mais les échos du début de la Révolution américaine – et des temps durs dans l’île – gagnèrent peu à peu l’Écosse et semèrent l’inquiétude chez ceux qui pensaient émigrer. Même Stewart, après mûre réflexion, ne crut pas bon de se lancer précipitamment dans l’inconnu, en faisant valoir qu’il avait besoin de plus de temps pour préparer son groupe. Cependant, Montgomery refusa de lui accorder un délai, alléguant qu’il devait, ayant été nommé juge en chef, occuper cette charge. Ainsi, le 10 septembre 1775, le groupe restreint de Stewart (son épouse, deux de ses fils, trois de ses filles et quatre domestiques) s’embarqua à Cork sur l’Elizabeth en partance pour l’Île-du-Prince-Édouard.

Cette traversée faite en automne s’avéra difficile, mais sans plus. Le navire évita des corsaires yankees, et la seule violence qui éclata mit aux prises le serviteur d’un gentleman et John Stewart qui subit une mauvaise coupure. Son père fut extrêmement bouleversé par l’incident, et, à ce propos, le passager Thomas Curtis rapporta : « Si nous avions accosté ce soir-là tel qu’on l’avait prévu, je ne peux pas deviner [quelles en auraient été] les suites, puisque le juge semble être un homme emporté. » En fait, face à la côte nord de l’île, le navire fut ancré au large pendant plusieurs jours pour finalement s’échouer, complètement détruit, sur un banc de sable. Tous les passagers se retrouvèrent sains et saufs, mais, en dépit des efforts de George Hardy et d’autres, la plus grande partie des bagages et de la cargaison fut perdue. Stewart passa les 16 premières nuits dans l’île sous un wigwam monté à la hâte ; il lui manquait presque tous ses effets personnels, y compris ses livres, ses vêtements, ses meubles et ses vivres. Tout cela n’était pas de bon augure pour le début d’une carrière dans les colonies.

Au commencement de décembre 1775, Stewart finit par se rendre à Charlottetown, mais il y trouva peu d’encouragement. La ville venait à peine d’être pillée par des corsaires, et les principaux membres du gouvernement, Phillips Callbeck* et Thomas Wright, avaient été amenés comme prisonniers au Massachusetts. Plus tard, Stewart se plaindra que sa ferme du lot no 34 qui était censément cultivable ne contenait qu’« une petite bicoque parfaitement inhabitable » et que cette cabane isolée, à plus de sept milles de Charlottetown, n’était accessible que par eau. La demande de compensation qu’il fit à Londres pour ses pertes et celle d’une résidence dans la ville, fournie par l’administration, demeurèrent lettre morte Pendant plusieurs années. L’isolement causé par la guerre ne permit pas à Stewart de recevoir officiellement sa commission de juge en chef avant juillet 1776, et, comme plusieurs autres fonctionnaires du gouvernement, il ne toucha pas de salaire avant que la colonie de l’île Saint-Jean ne reçoive des subventions du Parlement en 1777. Néanmoins, tout comme ses collègues, il devait maintenir un certain niveau de vie. Malgré ses critiques au sujet du lot no 34, il tenta d’y installer des locataires et se lança dans quelque commerce à son compte. Pendant toute la durée de la guerre, Stewart vécut à crédit et dans l’espoir que ses fonctions lui permettraient de bénéficier d’autres avantages que celui d’obtenir de nombreux postes de fonctionnaire pour ses fils.

La première occasion favorable se présenta pour le juge en chef en 1779–1780, lorsque le gouverneur par intérim Thomas Desbrisay profita de l’absence du gouverneur Walter Patterson* pour distribuer en grande quantité, à son propre avantage et à celui de ses associés, des lots de la couronne non octroyés dans Charlottetown. Plusieurs lots furent attribués à des soldats de la garnison, qui les vendirent à un prix dérisoire, tandis que d’autres furent tout simplement donnés à des conseillers qui avaient des familles nombreuses. Stewart, dont la fille avait épousé le jeune Theophilus DesBrisay*, obtint 41 lots dans la ville et 41 lots de pâturage ; seul le gouverneur par intérim en acquit davantage. À son retour à l’été de 1780, Patterson, hors de lui-même, exigea que les lots soient remis à la couronne. Stewart et ses associés refusèrent d’obéir, à moins de recevoir des ordres directement de la métropole. Dans une lettre qu’il adressa à Londres, Desbrisay tenta d’expliquer cette triste affaire qui ne fut résolue que trois ans plus tard, en faveur de Patterson ; mais la prise de position du gouverneur finira par jouer contre lui.

Pendant ce temps, la question des terres passa au premier plan d’une manière plus grave encore. Le 26 novembre 1780, le Conseil de l’Île-du-Prince-Édouard, lors d’une réunion à laquelle Stewart assistait, approuva à l’unanimité la mise en vigueur d’une directive donnée le 7 août 1776 par la Trésorerie, qui ordonnait au receveur général de l’île d’exiger le paiement des redevances de plusieurs des lots qui divisaient l’île depuis 1767. Les lots grevés d’arrérages ne devaient pas être vendus avant la fin de juin 1781 et, dans l’intervalle, des avis devaient paraître à trois reprises dans la London Gazette, pour avertir les propriétaires résidant en Grande-Bretagne que leurs lots seraient saisis ou vendus s’ils n’acquittaient pas leur dette. Étant donné l’état des communications à l’époque, on ne sait pas comment le conseil prévoyait respecter un tel programme comportant un court délai de sept mois, pour qu’une série complexe d’avis soient reçus et qu’on y réponde. Il n’est pas facile non plus de comprendre l’attitude de Stewart face aux actes subséquents accomplis par le gouvernement.

Lors d’une enquête menée par le Conseil privé en 1789 sur la vente des terres, Stewart soumit un mémoire dans lequel il tenta de prouver qu’il n’était pour rien dans ce qui avait conduit à la destitution de Patterson. Il nia avoir donné son appui au geste du conseil, le 26 novembre 1780, ou à sa décision du 19 février 1781 d’annuler un article très important du Quit Rent Act de 1774, qui permettait d’éviter la saisie. Il fit valoir qu’à cette dernière occasion il avait conseillé au gouverneur de faire abroger l’article par la chambre d’Assemblée plutôt que par le conseil. Il affirma que, dès que Patterson eut donné l’ordre au receveur général des redevances d’intenter des poursuites devant la Cour suprême contre les propriétaires fautifs, il avait décidé de rendre jugement contre eux uniquement dans les cas d’absence de toutè défense de la part des propriétaires, et qu’il n’avait pas pu s’immiscer dans la procédure judiciaire. (En 1783, toutefois, il avait confié à Montgomery qu’il doutait de la légalité de ces poursuites.) II soutint que, lors de la mise en vente des lots en novembre 1781, il avait fait une offre, qui avait été acceptée, pour la moitié du lot no 18, pour la simple raison qu’étant propriétaire de l’autre moitié du canton, il tentait d’éviter que cette partie lui échappe. (Néanmoins, Callbeck, dans son témoignage de 1784, laissait entendre que Stewart avait fait aussi une offre élevée pour le lot no 35, mais qu’il n’avait pu l’obtenir parce qu’il ne voulait pas payer le prix.) Stewart déclara également qu’après que les propriétaires en Grande-Bretagne eurent persuadé les autorités impériales de l’inconvenance de ces ventes, il fut un des quatre membres du conseil (qui en comptait dix) qui, le 20 mars 1784, décidèrent par vote de se conformer à la volonté royale de présenter à l’Assemblée un projet de loi visant à l’abrogation des ventes ; il ajouta que son opposition à la majorité ne paraissait pas aux procès-verbaux.

Même s’il le nia par la suite, Stewart avait sans aucun doute tacitement appuyé Patterson et ses amis lorsqu’ils avaient commencé les poursuites contre les propriétaires en 1780 et 1781. Toutefois, il avait rompu ses liens avec Patterson, en 1784, ce qui lui avait permis de plaider son innocence lorsque, plus tard, le gouverneur avait défié Whitehall. La volte-face de Stewart peut s’expliquer par deux provocations de Patterson. La première remontait à l’affaire des lots de Charlottetown. Au début de 1783, Patterson avait lu aux membres du conseil une lettre des membres du Board of Trade, datée du 20 juin 1781, selon laquelle les concessions des lots à Charlottetown étaient très irrégulières et pouvaient justifier la destitution de Desbrisay et le blâme sévère contre les autres personnes impliquées, y compris Stewart. C’est alors que Patterson, vertueusement, avait pris des mesures pour que les lots soient rendus, même si lui-même possédait à ce moment huit lots et demi de 20 000 acres, dont quelques-uns avaient été achetés par des prête-noms lors de la vente aux enchères de 1781. Les gestes inconséquents de Patterson, en plus de l’embarras dans lequel se trouvait Stewart de remettre servilement ses lots, pouvaient justifier le débordement d’un « homme au tempérament emporté ». Mais comme si cela n’avait pas été suffisant, Patterson avait, vers la même époque, « compromis » Sarah, l’épouse de Stewart. On ne sut jamais ce qui s’était passé entre le gouverneur et Mme Stewart ; toutefois, le juge en chef l’expulsa de son foyer et Patterson l’installa à Québec, à ses frais.

Or, au début de 1784, le « clan Stewart » (dirigé par John Stewart mais qui comprenait les Desbrisay et les Townshend) fit campagne contre Patterson. Aux élections de la chambre d’Assemblée, tenues au printemps, Stewart appuya publiquement son fils aîné qui soutenait que le gouvernement projetait d’imposer de nouvelles taxes, très fortes ; cette menace donna une victoire facile aux candidats de la « liste » de Stewart. Lors de sa première séance, la nouvelle chambre présenta une résolution louangeuse dans laquelle elle demandait une augmentation substantielle de traitement pour le juge en chef ; mais Patterson en ordonna rapidement la dissolution et projeta de nouvelles élections pour 1785. Il n’est pas étonnant de retrouver une lettre de Stewart au secrétaire d’État à l’Intérieur, datée de juin 1784, dans laquelle il affirmait : « J’ai toutes les raisons de croire que l’on tentera de m’enlever le poste de juge en chef que j’occupe depuis 1775, et de priver ma nombreuse famille de 11 enfants et moi-même de notre seule subsistance. » En fait, très peu de temps après les élections de 1785 qui enlevèrent la faveur populaire au clan Stewart, Patterson suspendit le juge en chef à cause de son opposition politique au gouvernement et surtout « pour avoir divulgué sur les tribunes publiques au moment du scrutin un secret du conseil en révélant que le gouverneur voulait imposer une lourde taxe à la population ». Selon le solliciteur général Joseph Aplin en 1788, la suspension fut pro hac vice et ne visait pas de façon permanente à priver Stewart de son « pain » ni de sa dignité. Aplin appréciait ainsi Stewart : « un gentleman très versé dans le domaine juridique et [qui] possède, je crois, les principes d’un homme [...] d’honneur ».

Comme on pouvait le prévoir, les Stewart donnèrent leur appui au nouveau lieutenant-gouverneur, Edmund Fanning, dans sa lutte d’une année pour enlever à Patterson sa mainmise sur le gouvernement de l’île. En 1789, Jack Stewart plaida lui-même devant le Conseil privé la cause de son père demandant sa réintégration dans son ancien poste. Londres accepta par la suite de réintégrer Stewart, et cette décision ne venait que ratifier la position adoptée de son propre chef par Fanning, en juin 1789. Un peu plus tard, la vieille discorde des années 1780 connut un dernier sursaut lorsqu’un groupe de marchands propriétaires du clan Patterson (sous la conduite de John Cambridge*, de William Bowley et de John Hill*) déclarèrent être victimes de persécution de la part du clan Stewart qui cherchait la vengeance. En 1791, ils déposèrent devant le Conseil privé plusieurs accusations contre Fanning et ses principaux fonctionnaires. Les accusations contre Stewart, qui étaient souvent sans fondement, portaient sur l’utilisation de son poste à des fins politiques en interprétant mal la loi dans ses jugements, sur la dépréciation ou le refus de la preuve, sur l’ignorance des négligences du procureur général Aplin ou sur la façon de mal informer les jurés et de les intimider. Mais les plaignants avaient une bien meilleure cause contre Stewart que contre les autres fonctionnaires. Ils auraient probablement eu plus de succès contre le juge en chef s’ils n’avaient allégué une conspiration qu’ils n’étaient pas en mesure de prouver. Ainsi, seulement trois ans après la réintégration de Stewart, les exagérations de ses adversaires lui permirent de conserver son poste. En 1792, il fut donc exonéré par le Conseil privé, tout comme Fanning, Aplin et son gendre William Townshend. Stewart avait réussi une fois de plus à survivre.

Peter Stewart continua d’être la cible de critiques nombreuses, pour cause de partialité juridique, malgré son exonération et des liens politiques raffermis avec Fanning au cours des années 1790. Le fait d’avoir un de ses fils, Charles, comme greffier de la Cour suprême et un autre, John, comme plaideur le plus assidu, à titre de demandeur ou de défendeur, sans l’ombre d’un doute rendait le juge en chef très vulnérable. Mais ce fut une bataille juridique très longue avec James William Montgomery qui entraîna sa démission. L’enjeu était le bail de Stewart concernant 1 000 acres de terre sur le lot no 34 pour lequel il n’avait jamais payé le loyer. James Douglas, mandataire de Montgomery, poursuivit Stewart devant les tribunaux en 1797, mais se plaignit de ne pouvoir obtenir justice. Bien que Montgomery se soit attendu à un compromis, il devint furieux lorsque Stewart le poursuivit devant la Cour de la chancellerie en 1798, en s’appuyant sur des déclarations non corroborées et des demi-vérités relatives à l’entente initiale et aux négociations subséquentes avec Montgomery. La dispute entre Montgomery et Stewart se confondit avec les grandes batailles politiques de l’île, tels le mouvement en faveur de l’escheat – auquel les Stewart étaient favorables, y voyant leur intérêt personnel –, la destitution du procureur général Aplin, les attaques contre le capitaine John MacDonald of Glenaladale et les tergiversations qui entourèrent le remplacement d’Aplin par John Wentworth qui ne conserva ce poste que quelques mois. Montgomery, qui avait été pendant quelques années procureur général d’Écosse, n’entendait pas se laisser damer le pion par un juge des colonies. En 1801, il écrivit à Fanning : « [le juge en chef] pense très probablement que son pouvoir et son influence le protégeront contre tout jugement qui peut être prononcé contre lui et qu’il m’aura ainsi à l’usure et me forcera à retirer mes poursuites ». En ajoutant que cela n’était pas « une bonne idée pour un juge en chef », Montgomery menaça de porter sa cause devant les tribunaux en Angleterre, où « ils établir[aient] une preuve, si le même système judiciaire [était] utilisé, qui n’a[vait] jamais été présentée devant la magistrature anglaise ». Mais, l’année précédente, on avait incité Stewart à quitter son poste de juge en chef avant que ses actes ne provoquent encore une enquête de Whitehall sur le gouvernement de Fanning. Il demeura membre du conseil jusqu’à sa mort survenue à Charlottetown en 1805. Lui survécut une famille nombreuse de fils et de gendres qui domina la vie politique de l’Île-du-Prince-Édouard pendant encore une génération. Stewart, peu importe le bilan de sa carrière de juge, fut le fondateur d’une dynastie politique.

J. M. Bumsted

APC, MG 11, [CO 226] Prince Edward Island A, 17 : 427 ; MG 23, E12 (transcriptions ; photocopies aux PAPEI).— PANS, MG 1, 793, Joseph Aplin à Jonathan Stearns, 14 mai 1788.— PAPEI, Acc. 2541, Natural Hist. Soc. for P.E.I., item 79 ; Acc. 2702, Smith-Alley coll., « Minutes of the proceeding of the proprietors of St. John’s Island, June 17, 1790–January 27, 1791 ».— PRO, BT 6/102 (photocopie aux PAPEI) ; CO 226/1 : 180–183, 185 ; 226/7 : 75–78, 219–223 ; 226/8 : 71–83, 161–177 ; 226/9 : 71–73 ; CO 229/1 : 180–183, 185.— SRO, GD293/2/17/12 ; 293/2/78/32–34, 45–46, 48, 52a, 59–60, 65–66 ; 293/2/79/46.— Thomas Curtis, «Voyage of Thos. Curtis », Journeys to the Island of St. John or Prince Edward Island, 1775–1832, D. C. Harvey, édit. (Toronto, 1955).— G.-B., Privy Council, Report of the right honourable the lords of the committee of his majesty’s most honourable Privy Council, of certain complaints against Lieutenant Governor Fanning, and other officers of his majesty’s government in the Island of St. John ([Londres, 1792]) ; Hist. mss Commission, The manuscripts of the Earl of Dartmouth (3 vol., Londres, 1887–1896), 2 : 605s.— Hew Scott et al., Fasti ecclesiæ scoticanœ : the succession of ministers in the Church of Scotland from the Reformation (nouv. éd., 9 vol. parus, Édimbourg, 1915–  ), 4 : 52.— A. B. Warburton, A history of Prince Edward Island from its discovery in 1534 until the departure of Lieutenant-Governor Ready in A.D. 1831 (Saint-Jean, N.-B., 1923), 419, 421.— Bumsted, « Sir James Montgomery and P.E.I. », Acadiensis (Fredericton), 7, no 2 : 76–102.

Bibliographie générale

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J. M. Bumsted, « STEWART, PETER », dans Dictionnaire biographique du Canada, vol. 5, Université Laval/University of Toronto, 2003– , consulté le 20 oct. 2014, http://www.biographi.ca/fr/bio/stewart_peter_5F.html.

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Auteur de l'article:   J. M. Bumsted
Titre de l'article:   STEWART, PETER
Titre de la publication:   Dictionnaire biographique du Canada, vol. 5
Éditeur:   Université Laval/University of Toronto
Année de la publication:   1983
Année de la révision:   1983
Date de consultation:   20 octobre 2014